Mentions légales

Nom du site : www.lovisolo2022.com – Site internet officiel du candidat Jean-François LOVISOLO pour les élections législatives des 12 et 19 juin 2022.

Editeur & Responsable de la publication : Jean-François LOVISOLO
Responsable éditorial : contact@lovisolo2022.com
Raison sociale : Jean-François LOVISOLO
Conception du site Internet : Réalisé par l’équipe de campagne

Hébergement du site Internet : www.amen.fr
Adresse postale: AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris
RCS Paris: 421 527 797 000 11 – Société au capital social de 37 000 €

L’objet de ce site est de présenter des informations relatives à l’activité de l’équipe à destination du grand public et des professionnels dans tous les domaines de réflexions abordés par le candidat Jean-François LOVISOLO. Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s’adresser au Webmestre : contact@lovisolo2022.com

Le candidat, rappelle que le contenu de son site Internet peut comporter des erreurs ou oublis, et qu’il est susceptible d’être modifié ou faire l’objet de mise à jour. Si vous remarquez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le signaler en envoyant un courriel à contact@lovisolo2022.com

Aucune publicité n’est admise et affichée sur ce site Internet. 

Législation et loi informatique et liberté La loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 dite informatique et libertés modifiée par la Loi n° 2004-801 du 6 Août 2004: lorsque des données présentes sur ce site Internet ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). En particulier ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites. Conformément à l’article 34 de la loi informatique et liberté vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès, il convient d’envoyer un courriel à contact@lovisolo2022.com

L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse du responsable de publication.

 

CONTENU

Liens hypertextes : le responsable de la publication décline toute responsabilité quant aux sites Internet possédant un lien vers celui-ci. Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites Internet, le responsable de publication n’assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine contact@lovisolo2022.com

Données personnelles : les données vous concernant (proposition, formulaire de contact) sont strictement confidentielles et ne sont en aucun cas communiquées par le candidat Jean-François LOVISOLO à des tiers. En application de la loi informatique et liberté vous disposez des droits suivants : Article 26 : Droit d’opposition. Articles 34 à 38 : Droits d’accès Article 36 : Droit de rectification.